Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site

Le site www.cjosystem.com est édité par :

Dénomination sociale

CJOSystem

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social

200 000 €

Siège social

46 Avenue des Bruyères, 91390 Morsang-sur-Orge, France

SIREN

815 276 001

SIRET (siège)

815 276 001 00022

RCS

RCS Évry 815 276 001

N° TVA intracommunautaire

FR 78 815276001

Directeur de la publication

Monsieur Cyril Joui, Président, en qualité de représentant légal.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

OVH SAS

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

1007 (depuis la France)

Site

www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, logo, charte graphique, images, structure) est la propriété exclusive de CJOSystem, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Ce site est un site de présentation institutionnel. Il ne collecte aucune donnée personnelle : il ne comporte ni formulaire de contact, ni création de compte, ni inscription à une newsletter.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur les données la concernant. Aucune donnée n'étant traitée par ce site, ces droits sont sans objet dans ce cadre.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de traçage.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

← Retour à l'accueil